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Votre code promotionnel sera valide pour toute période définie indiquée dans l'invitation à l'offre, sauf accord contraire de notre part, et sera automatiquement annulé à l'expiration ou à la résiliation de votre Abonnement Pro à AnswerThePublic.

Nous pouvons refuser d'émettre un code promotionnel ou annuler votre code promotionnel et/ou notre programme de parrainage à tout moment, à notre discrétion et pour quelque raison que ce soit.

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Nous hébergeons le Site pour votre convenance. Nous ne sommes pas un fournisseur de services d'hébergement et dépendons des services d'hébergement que nous achetons sur le marché. Le choix du fournisseur de services d'hébergement est à notre seule discrétion, mais nous nous efforcerons d'en sélectionner un dont les compétences et les niveaux de service sont appropriés pour garantir un environnement d'hébergement raisonnable pour le Site.

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SERVICES D’IA

Services basés sur l’IA et Publication Automatisée : Nous pouvons proposer des outils et fonctionnalités basés sur l’IA, y compris, sans s’y limiter, Content Studio, qui génèrent du contenu, des résumés, des images, des plans, des métadonnées et des éléments associés (« Services d’IA »). Ces Services d’IA peuvent également permettre la publication automatisée vers des systèmes de gestion de contenu ou des plateformes tierces, selon vos instructions.

Responsabilité de l’Utilisateur pour le Contenu Généré par l’IA : Le contenu généré par l’IA est produit automatiquement à partir des données fournies par l’utilisateur et des réponses de modèles tiers. Vous reconnaissez que les résultats générés par l’IA peuvent contenir des inexactitudes, des erreurs, des omissions ou du contenu portant atteinte aux droits de tiers. Nous ne garantissons pas que les résultats générés par l’IA soient exacts, complets, non contrefaisants ou adaptés à un usage particulier. Vous êtes seul responsable de la révision, de la modification et de l’approbation de tout le contenu avant sa publication ou sa diffusion. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation ou à la publication de contenu généré par l’IA. Les résultats générés par l’IA sont fournis à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels, juridiques, financiers ou marketing. Les systèmes d’intelligence artificielle génèrent des résultats à partir de modèles appris sur de grands ensembles de données et ne vérifient pas de manière indépendante l’originalité du contenu généré.

Entrées Interdites : Vous vous engagez à ne pas saisir, téléverser ou autrement soumettre aux Services d’IA des informations personnelles sensibles ou des informations confidentielles, y compris, sans s’y limiter, des numéros de sécurité sociale, des identifiants gouvernementaux, des numéros de comptes financiers, des données de santé ou médicales, des secrets commerciaux, ou toute autre donnée soumise à une protection réglementaire ou contractuelle renforcée. Vous ne devez pas soumettre de données personnelles concernant des individus sans avoir obtenu tous les consentements et autorisations nécessaires.

Droits de l’Utilisateur sur le Contenu Soumis : Vous déclarez et garantissez que vous disposez de tous les droits, autorisations et pouvoirs légaux nécessaires pour soumettre tout contenu, donnée ou matériel aux Services d’IA, et que cette soumission et cette utilisation ne violeront aucune loi, obligation contractuelle, obligation de confidentialité, ou droits de propriété intellectuelle ou de vie privée de tiers. Vous reconnaissez en outre que nous ne vérifions pas de manière indépendante la légalité ou la propriété des entrées soumises par les utilisateurs.

Traitement par des Tiers : Pour fournir les Services d’IA, le contenu et les entrées associées peuvent être traités par des prestataires de services tiers. Ces prestataires tiers peuvent avoir leurs propres conditions et politiques régissant l’utilisation de leurs services. Votre utilisation des Services d’IA constitue une autorisation pour nous de transmettre les données nécessaires à ces prestataires afin de générer les résultats demandés.

Stockage des Identifiants et Autorisation de Publication : Si vous choisissez d’utiliser les fonctionnalités de publication automatisée, vous nous autorisez à stocker et à utiliser les identifiants ou jetons d’accès nécessaires pour publier du contenu en votre nom. Vous êtes responsable de vous assurer que vous disposez de l’autorité légale pour accorder un tel accès. Nous ne sommes pas responsables des actions effectuées sur des plateformes tierces à votre demande.

Propriété des Résultats : Sous réserve du droit applicable et des conditions des fournisseurs tiers, entre vous et nous, vous conservez la propriété du contenu que vous saisissez et vous êtes propriétaire des résultats générés par l’IA créés pour vous. Nous conservons les droits nécessaires à l’exploitation, à la maintenance et à l’amélioration des Services. Plus précisément, nonobstant la section PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION ci-dessus, les résultats générés par l’IA créés pour vous par l’intermédiaire des Services d’IA seront traités comme décrit dans la présente section. En raison de la nature des systèmes d’intelligence artificielle, les résultats générés pour d’autres utilisateurs peuvent être similaires ou identiques à ceux générés pour vous. Vous reconnaissez qu’en raison de la nature automatisée des systèmes d’IA et de l’utilisation de modèles tiers, nous ne garantissons pas que les résultats générés par l’IA seront éligibles à la protection par le droit d’auteur, la marque ou tout autre droit de propriété intellectuelle, et vous assumez tous les risques liés à l’invocation de tels droits.

Absence de Responsabilité pour les Actions sur les Comptes de Tiers : Nous ne sommes pas responsables des actions effectuées sur des plateformes tierces résultant de votre autorisation de publication automatisée, y compris, sans s’y limiter, les erreurs de publication, les suspensions de compte ou la suppression de contenu.

Application des Clauses de Non-responsabilité et Limitation de Responsabilité : Les Services d’IA sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité » et sont soumis aux clauses de non-responsabilité, exclusions de garanties et limitations de responsabilité prévues ailleurs dans les présentes Conditions. Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, consécutif, spécial, exemplaire ou punitif découlant de ou lié au contenu généré par l’IA, à la publication automatisée, aux intégrations tierces ou à votre utilisation des Services d’IA.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TIERS

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DERNIÈRE MISE À JOUR : 16 avril 2026